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1 juillet 2008

Réunion du conseil munipal du 4 octobre 1903

A l’ouverture de la séance, Mr le maire donne lecture au conseil d’une lettre par laquelle Mr BARTHOUX s’excuse de ne pouvoir assister à la séance et demande qu’une pension de 200 francs soit faite aux vieillards de la commune privés de ressource conformément...

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30 juin 2008

Réunion du conseil municipal du 30 août 1903

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18 mai 2008

Réunion du Conseil Municipale du 15 février 1903

15.02.1903 Répartition des prestations de 1903 Mr le maire soumet au conseil le projet suivant, dressé par la commission des chemins vicinaux pour l’emploi des prestations de 1903 : Les chemins 1°) du Tilleul à Bourdessoulle 2°) de Landier à Beaulieu...

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11 février 2008

Réunion du conseil municipal du 4 mai 1902

4 mai 1902 Hospice Mr le président soumet à l’approbation du conseil trois délibérations de la commission administrative de l’hospice : 1°) une délibération par laquelle la commission affecte une somme de 10 000 francs pour l’achat de rente ; 2°) une...

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9 février 2008

Réunion du conseil municipal du 9 mars 1902

9 mars 1902 Enlèvement des boues Mr le maire expose au conseil que le traité pour l’enlèvement des boues est expiré depuis le 1er mars dernier et qu’il n’a pu trouver jusqu’à ce jour aucun voiturier voulant faire ce travail pour la somme de 300 francs...

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8 février 2008

Réunion du conseil municipal du 16 février 1902

16 février 1902 Répartitions des prestations de 1902 Mr le maire soumet au conseil le projet suivant dressé par la commission des chemins vicinaux pour l’emploi des prestations de 1902. Les chemins : 1°) de Marignon à Bourdesoule 2°) du Tilleul à Bourdesoule,...

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5 février 2008

Réunion du conseil municipal du 3 novembre 1901

3 novembre 1901 Répartiteurs Mr le maire invite le conseil à présenter une liste de noms devant servir à la nomination des répartiteurs pour 1902. Le conseil arrête cette liste ainsi qu’il suit : Répartiteurs ð DEREURE-BERGER, propriétaire à Néris ð ROCHETTE...

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3 février 2008

Réunion du conseil municipal du 11 août 1901

11 août 1901 Réparations aux maisons d’écoles Mr le maire expose au conseil que le devis des réparations aux maisons d’écoles approuvés par le conseil municipal dans sa séance du 16 juin dernier lui a été retourné avec un rapport de Mr l’inspecteur d’académie...

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2 février 2008

Réunion du conseil municipal du 7 juillet 1901

7 juillet 1901 Hospice Mr le maire soumet à l’approbation du conseil une délibération par laquelle la commission administrative de l’hôpital fixe à 160 000 francs la somme qui peut être affectée à la construction d’un nouvel hôpital et sollicité du pari...

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31 janvier 2008

Réunion du conseil municipale du 26 mai 1901

26 mai 1901 Bureau de la correspondance du chemin de fer Mr le président soumet au conseil un projet de traité entre la commune et Mr DOUMAUX pour la location de l’emplacement du bureau de la correspondance du chemin de fer. Le conseil, à l’unanimité,...

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29 janvier 2008

Réunion du conseil municipal du 19 mai 1901

19 mai 1901 Demande du facteur du télégraphe Mr le président donne lecture d’une lettre du facteur du télégraphe demandant une augmentation de salaire. Le conseil, à l’unanimité, lui alloue une augmentation de 30 francs. Demandes de Mmes MOULY et DESVIGNES...

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27 janvier 2008

Réunion du conseil municipale du 5 mai 1901

5 mai 1901 Hospice, démission LIONNET Mr le président soumet au conseil une délibération par laquelle la commission administrative de l’hospice accepte la démission de Mme LIONNET de ses fonctions d’économe et lui alloue son traitement de l’année et une...

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16 janvier 2008

Réunion du conseil municipal du 21 avril 1901

21 avril 1901 Hospice – adjudication de la fourniture des vivres Mr le président soumet au conseil les procès verbaux d’adjudication pour la fourniture de pain, de vin, de la viande, de la graisse et de l’épicerie nécessaires à l’hospice pendant l’année...

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15 janvier 2008

Réunion du conseil municipal du 7 avril 1901

7 avril 1901 Comptabilité de l’hospice Mr le Président soumet au conseil une délibération par laquelle la commission administrative de l’hospice demande à être autorisée à ne tenir que la comptabilité restreinte prévue au décret du 9 septembre 1899 pour...

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10 janvier 2008

Réunion du conseil municipal du 2 décembre 1900

2 décembre 1900 Délégués pour la révision des listes électorales Mr le président invite le conseil à nommer 1°) un délégué pour la révision de la liste électorale ; 2°) deux délégués pour statuer sur les réclamations auxquelles pourra donner lieu l’établissement...

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9 janvier 2008

Réunion du conseil municipal du 18 novembre 1900

18 novembre 1900 Répartiteurs Mr le maire invite le conseil à présenter une liste devant servir à la nomination des répartiteurs pour 1901. Le conseil arrête cette liste ainsi qu’il suit : Répartiteurs : DEREURE BERGER propriétaire à Néris ROCHETTE Gilbert...

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7 janvier 2008

Réunion du conseil municipal du 11 novembre 1900

11 novembre 1900 Alignement BOURGES Aline Mr le maire expose au conseil que Melle BOURGES Aline, couturière à Néris a demandé l’autorisation d’exhausser et de réparer sa maison sise à l’angle de la rue du Commerce et de la rue Neuve et que cette autorisation...

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5 novembre 2007

Réunion du conseil municipal du 10 décembre 1899

Adduction d'eau (études, vote de fonds) Mr le maire donne lecture d'une lettre par laquelle Mr le Sous Préfet, en retournant la délibération du 5 novembre dernier, relative aux études à faire pour l'adduction des eaux appartenant à Mr GAYET, invite le...

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31 octobre 2007

Réunion du conseil municipal du 6 août 1899

Demande de la "Fraternelle de Néris" Mr le maire communique au conseil une lettre par laquelle la Société de Secours Mutuels "La Fraternelle de Néris" demande le remboursement d'une note de registres et imprimés s'élevant à (la somme n'est pas indiquée)...

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28 octobre 2007

Réunion du conseil municipal du 9 avril 1899

Place des baraques Mr le maire communique au conseil le lettre par laquelle Mr le Sous-Préfet fait connaître que le Préfet refuse d'approuver la délibération du 5 mars dernier portant location des baraques installées sur la place de ce nom et appartenant...

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22 octobre 2007

Réunion du conseil municipal du 11 décembre 1898

Mrs ROCHE et DUMAS demande que le conseil décide que le procès verbal de la dernière réunion du conseil municipal sera rectifié en ce sens qu'il sera dit que Mrs ROCHE et DUMAS ont voté contre dans la délibération relative aux fournitures classiques aux...

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21 octobre 2007

Réunion du conseil municipal du 20 novembre 1898

Ecole des Ferrières (loyer 1897 - 1898) Mr le maire expose au conseil que le bail de l'école des Ferrières périmé depuis 1896 a été continué par tacite reconduction mais que le receveur municipal demande à l'appui des mandats de payement du loyer échu...

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18 octobre 2007

Réunion du conseil municipal du 10 juillet 1898

Demande de local pour "La Fraternelle de Néris" Mr le maire donne lecture de 2 lettres par lesquelles Mr le Sous-Préfet met la commune en demeure de fournir un local à la Société de Secours Mutuels "La Fraternelle de Néris". Le conseil, considérant que...

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17 octobre 2007

Réunion du Conseil Municipal du 29 mai 1898

Bail du Musée Le conseil mvote le payement du loyer du musée qui est renouvellé depuis le 1 avril 1898. Construction d'un pont à Nerdre Mr le maire soumet au conseil un rapport du service vicinal faisant connaître que, pour que le pont dont la construction...

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12 octobre 2007

Réunion du conseil municipal du 20 février 1898

Bureau de bienfaisance Le conseil approuve le traité passé entre le bureau de bienfaisance et Mr Auberger, boulanger, pour la fourniture de pain en 1898. Demande Cathelin Mr le maire donne lecture d'une lettre par laquelle Mr Reignier revendique un droit...

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