Réunion du conseil municipal du 3 novembre 1901

3 novembre 1901

Répartiteurs

Mr le maire invite le conseil à présenter une liste de noms devant servir à la nomination des répartiteurs pour 1902.

Le conseil arrête cette liste ainsi qu’il suit :

Répartiteurs

ð     DEREURE-BERGER, propriétaire à Néris

ð     ROCHETTE Gilbert Auguste, propriétaire à Néris

ð     MOREAU François, propriétaire au Grenouillat

ð     BOURDIER Louis, propriétaire à Nerdre

ð     MOREAU Pierre, propriétaire aux Triers

ð     DUPEYRAT Henri, propriétaire à Néris

ð     BOUCLY Louis, fermier à Laquaire, commune de Lavault Sainte Anne

ð     MOREAU Eugène, propriétaire à Boussier commune de Durdat Larequille

ð     MICHARD Vital, propriétaire à Malicorne

ð     SOULIER Pierre, propriétaire à Durdat Larequille

Répartiteurs suppléants

ð     DUSSOUR André, propriétaire à Néris

ð     LAFONT MARTINAT, propriétaire à Néris

ð     LAFONT Gilbert Edmond, propriétaire à Néris

ð     NOURRISSAT Jean, propriétaire à Saint Jean

ð     BOUCHEAUVAU Jean, propriétaire aux Boulades

ð     DESRIOT Jean, propriétaire au Tilleul

ð     MIEL Jean, propriétaire à Chamblet

ð     PICANDET Alphonse, propriétaire à Villebret

ð     DE BISSERET, propriétaire à Lavault Sainte Anne

ð     DE MONTAGNAC, propriétaire à Chamblet

Délégués pour la révision de la liste électorale

Mr le président invite le conseil à nommer 1°) un délégué pour la révision de la liste électorale ; 2°) deux délégués pour statuer sur les réclamations auxquelles pourra donner lieu l’établissement de ladite liste.

Le conseil, à l’unanimité, nomme 1°) délégué pour la révision de la liste électorale Mr LAFONT ; 2°) délégués pour statuer sur les réclamations : Mrs LEGUAY et MEUNIER.

Budget vicinal 1902

Mr le maire soumet au conseil le budget des ressources vicinales pour 1902.

Le conseil, à l’unanimité, approuve ce budget s’élevant en recettes et en dépenses à 5964 francs.

Cantine scolaire

Sur la demande de Mr le maire, le conseil vote une somme de 200 francs pour frais d’installation d’une cantine scolaire afin de donner chaque jour un repas chaud aux enfants de la campagne qui fréquentent les écoles communales et dit que cette somme sera prélevée sur l’article du budget « Entretien du mobilier des écoles ».

Sur ces 200 francs, une somme de 50 francs sera allouée à Mme Veuve PETER pour préparation des repas des élèves et le surplus sera employé pour le chauffage et l’acquisition du matériel.

Confection des rôles

Mr le maire expose au conseil que, tous les ans, un nombre considérable de réclamations sont faites par des contribuables qui ont quitté la commune et qui sont maintenus sur les divers rôles des contributions, que cela tient à ce que les rôles sont fait au mois de mai de chaque année, alors que le point de départ des loues et locations est le 11 novembre et que, par suite, les contribuables qui changent de domicile sont déjà inscrits sur les rôles de l’année suivante.

D’un autre côté, les contribuables qui viennent habiter à Néris se trouvent dispensés de certains impôts pendant l’année qui suit leur arrivée dans la commune.

Pour remédier à ce fameux état de choses, Mr le maire propose au conseil de demander que l’administration supérieure ne fasse procéder à la confection des rôles des prestations et de la contribution personnelle mobilière qu’après le 11 novembre de chaque année.

Le conseil, après en avoir délibéré

Considérant que Néris compte un nombre considérable d’ouvriers mineurs ou agricoles qui changent fréquemment de domicile et que les inconvénients signalés par Mr le maire sont réels et regrettables.

A l’unanimité, prie l’administration compétente de vouloir bien faire procéder à la confection des rôles des prestations et de la contribution personnelle mobilière qu’après le 11 novembre de chaque année seulement.

Déplacement d’un bec à gaz

Sur la proposition de Mr LAFONT, le conseil décide le déplacement du bec de gaz qui se trouve en haut de l’avenue Reignier pour le transporter sur l’aile gauche de la rue de Clermont de façon à ce que les rues de (le nom n’est pas noté), de Clermont et Reignier soient éclairés par ce même bec et dit que les frais de déplacement seront prélevés sur les fonds disponibles de l’exercice courant.

Assistance médicale

Le conseil, formé ensuite en comité secret, approuve la liste de révision trimestrielle de l’assistance médicale gratuite qui ne comporte ni addition ni radiation.